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Formulaire 990-EZ de l'IRS : lire les instructions de remplissage 2023

Lisez les instructions de remplissage du formulaire 990-EZ de l'IRS avant d'essayer de le remplir, ce qui peut être très utile pour éviter toute erreur ou efforts inutiles.

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2023-04-13 17:06:38 • Déposé à : Solutions de formulaires PDF

Le formulaire 990-EZ de l'IRS est enregistré et réglementé par l'Internal Revenue Service des États-Unis d'Amérique. Ce formulaire peut aider une organisation à obtenir des exonérations fiscales s'il est soumis correctement et intégralement.

Votre meilleure solution pour remplir le formulaire 990-EZ de l'IRS

PDFelement peut être la meilleure option quand il s'agit de remplir un formulaire officiel comme le formulaire 990-EZ de l'IRS, car il permet d'éviter les erreurs tout en facilitant le processus de remplissage. C'est le meilleur programme pour gérer vos PDF.

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Le formulaire 990-EZ de l'IRS est intitulé "Déclaration d'une organisation exonérée de l'impôt sur le revenu" ; ces formulaires sont enregistrés et réglementés par l'Internal Revenue Service des États-Unis d'Amérique. PDFelement permet également d'extraire, de créer et de modifier des fichiers PDF. Il affiche des performances exceptionnelles sur les systèmes d'exploitation Mac et Windows.

990-ez irs

Instructions sur comment remplir le formulaire 990-EZ de l'IRS

Les étapes suivantes vous guideront sur la manière de remplir le formulaire 990-EZ de l'IRS.

Étape 1 : Il suffit de télécharger ce formulaire à partir du site Web de l'IRS. Ouvrez-le ensuite avec PDFelement après avoir téléchargé le formulaire.

remplir le formulaire 990-ez de l'irs

Étape 2 : En haut du formulaire, entrez les informations relatives à l'organisation en remplissant le Nom de l'organisation et le Numéro d'identification de l'employeur. Il y a aussi d'autres champs vides où vous devez entrer les détails comme l'adresse et le numéro de téléphone. Dans la partie I, intitulée Recettes, dépenses et variations de l'actif net ou du solde des fonds, entrez les détails de toutes les recettes de la ligne 1 à la ligne 8. Additionnez les lignes 1, 2, 3, 4, 5c, 6d, 7c et 8 pour obtenir le revenu total à la ligne 9. De la ligne 10 à la ligne 16, inscrivez le détail de toutes les dépenses. Additionnez les lignes 10 à 16, pour obtenir le total des dépenses à la ligne 17. De la ligne 18 à la ligne 20, inscrivez le détail de l'actif net, additionnez les lignes 18 à 20 et inscrivez le montant à la ligne 21.

instructions pour le formulaire 990-ez de l'irs

Étape 3 : La partie II est intitulée Bilans. À la ligne 22, inscrivez le montant du solde d'ouverture et de clôture de l'encaisse, de l'épargne et des placements. À la ligne 23, inscrivez le montant du solde de début et de fin des Terrains et bâtiments. À la ligne 24, inscrivez le montant du solde de début et de fin des autres actifs. À la ligne 25, inscrivez le solde de début et de fin du total du passif. Inscrivez le solde de début et de fin de l'actif net ou des soldes de fonds à la ligne 27.

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Étape 4 : La partie III est intitulée État des réalisations des services de programmes. À partir de la ligne 31, vous devez décrire les réalisations de l'organisme en matière de services de programmes pour chacun de ses trois plus importants services de programmes, mesurés par les dépenses en les inscrivant aux lignes 28 à 31. À la ligne 32, additionnez les lignes 28a à 31a pour obtenir le Total des dépenses de services de programmes.

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Étape 5 : La partie IV est intitulée Liste des dirigeants, administrateurs, fiduciaires et employés clés. Remplir cette partie est facile si vous avez tous les détails disponibles, ici vous devez entrer les détails de tous les employés même s'ils ne sont pas rémunérés.

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Étape 6 : La partie V est intitulée "Autres informations". Dans cette partie, vous devez répondre à plusieurs questions par "oui" ou "non". Inscrivez les réponses appropriées sous forme de oui ou de non. Remplir cette partie est facile, mais cela demande beaucoup d'attention et de temps pour y répondre correctement et complètement.

instructions pour le formulaire 990-ez de l'irs

Étape 7 : La partie VI est intitulée "Section 501(c) (3) organizations only". Dans cette partie également, vous devez répondre à plusieurs questions et les remplir dans les tableaux donnés dans cette section. Les instructions spéciales doivent être suivies afin de remplir cette section.

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De la ligne 47 à la ligne 49, indiquez la réponse 'Oui' ou 'Non' qui s'applique à votre situation. À la ligne 50, il y a un tableau ; vous devez y inscrire les détails des cinq employés les mieux rémunérés. À la ligne 51, vous devez indiquer les détails des cinq entrepreneurs indépendants les mieux rémunérés qui ont reçu plus de 100 000 $ de l'organisation. À la ligne 52, indiquez si l'organisation a rempli l'annexe A en répondant " Oui " ou " Non ". À la fin du formulaire, vous devez apposer votre signature et la date pour déclarer que tous les détails fournis sont vrais, corrects et complets. Voici comment remplir un formulaire 990-EZ de l'IRS à l'aide de PDFelement.


Conseils et avertissements pour le formulaire 990-EZ de l'IRS

  • N'inscrivez pas de numéros de sécurité sociale sur ce formulaire car ils pourraient être rendus publics. La première partie, la partie I, doit être remplie après avoir vérifié si l'organisation a utilisé l'annexe O pour répondre à toute question de cette partie.
  • Avant d'inscrire le montant à la ligne 27 de la colonne B, vous vérifiez s'il correspond à la ligne 21. Assurez-vous d'avoir toutes les informations pertinentes relatives à l'annexe O, afin de remplir le formulaire avec succès.
  • Utilisez un outil PDF professionnel tel que PDFelement afin d'éviter les tracas de la saisie et du calcul manuels en écrivant sur les formulaires. Cela réduira sûrement votre effort et votre temps pour remplir le formulaire avec succès et c'est la plupart du temps recommandé par les professionnels.
  • Évitez de faire des erreurs, car le résultat de ce formulaire se reflétera dans de nombreux autres formulaires connexes. Vous pouvez obtenir une réduction des paiements d'impôts et éviter les pénalités en soumettant un formulaire 990-EZ exempt d'erreurs.

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Clara Durand

chief Rédaction

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